Françoise Paviot


De: Françoise PAVIOT
(CPGA)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Paviot (Françoise)
CPGA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paviot (Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Paviot (Françoise)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux - Confédération française démocratique du travail (CFDT santé-sociaux)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Paviot (Françoise)
Objet:
membres de la commission consultative d'aide à la première exposition prévue à l'article 3 de l'arrêté du
2 mars 1998
3o Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
non renouvelable
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 199915/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.